Distribution (BPD)6 min de lecture

Préparer une inspection BPD en Belgique : checklist pour la personne responsable

Préparez une inspection BPD avec une checklist sur l’autorisation, les dossiers de formation, les écarts et la sous-traitance.

Hendrik StaelsPharmacien industriel, fondateur de MEDCOR
Relu par Hendrik

Publié le Aussi disponible enEnglishNederlands

PartagerLinkedInWhatsAppE-mail

Lorsque l’AFMPS annonce une inspection des bonnes pratiques de distribution (BPD, ou GDP en anglais), la personne responsable (PR) doit vite choisir les preuves à vérifier en premier. Commencez par le périmètre de votre autorisation. Vérifiez ensuite les enregistrements qui montrent que votre système qualité fonctionne : formation, écarts et CAPA, activités externalisées, auto-inspection et retrait du marché. La checklist ci-dessous aide à se préparer. Les inspecteurs fixent le périmètre réel de la visite.

D’où viennent les exigences ?

Nous distinguons trois niveaux.

Commencez par le périmètre de votre autorisation

Les inspecteurs comparent ce que vous faites avec ce que votre autorisation permet. Parcourez d’abord l’entrepôt, l’autorisation en main.

  • Les sites, zones de stockage et activités correspondent-ils à l’autorisation ?
  • Chaque médicament distribué est-il couvert par une autorisation de mise sur le marché (point 5.1) ?
  • Vos fournisseurs sont-ils des grossistes ou fabricants autorisés (point 5.2) ?
  • Pouvez-vous montrer quand la PR est présente ? L’article 94, 10° de l’arrêté royal oblige le titulaire de l’autorisation à veiller à la présence de la PR pendant les activités de distribution, avec un horaire précis si la fonction est exercée à temps partiel. L’AFMPS cite cet article dans ses questions et réponses.

Vérifiez les dossiers de formation

Le point 2.4 demande une formation initiale et continue adaptée à chaque fonction, un programme de formation écrit, l’enregistrement de toutes les formations et une évaluation périodique de leur efficacité. La PR doit aussi maintenir ses propres compétences BPD par une formation régulière.

Ni les lignes directrices ni les questions et réponses de l’AFMPS n’imposent un cours annuel fixe. Selon l’AFMPS, l’agence évalue l’efficacité à partir de ce que le personnel sait des procédures, des instructions de travail et des activités sur le terrain. Attendez-vous à des questions posées directement au personnel. Notre article sur la formation BPD de la personne responsable détaille le dossier de formation.

Passez en revue les écarts et les CAPA

Le système qualité doit documenter et analyser les écarts, et prendre des actions correctives et préventives (point 1.2, v et vi). La revue de direction suit les écarts, les CAPA, les réclamations et les changements comme indicateurs de performance (point 1.4).

Notre conseil : avant l’inspection, dressez la liste de toutes les CAPA ouvertes, avec leur responsable et leur échéance. Vérifiez ensuite que l’efficacité des actions clôturées a bien été contrôlée, et que ce contrôle est enregistré.

Testez la maîtrise des activités externalisées

Le chapitre 7 fixe des attentes claires pour les sous-traitants, comme les transporteurs ou les entrepôts externes.

  • Un contrat écrit définit les obligations de chaque partie (point 7.1).
  • Le donneur d’ordre audite le sous-traitant avant le début des activités et à chaque modification, selon une fréquence fondée sur le risque (point 7.2).
  • Le sous-traitant ne peut confier aucun travail à un tiers sans votre évaluation et votre accord préalables (point 7.3).

L’AFMPS ajoute dans ses questions et réponses un point souvent oublié : le grossiste qui livre reste responsable du transport, même lorsqu’un transporteur l’effectue.

Exemple hypothétique : un grossiste change de coursier au printemps et signe le nouveau contrat, mais planifie le premier audit à l’automne. Selon le point 7.2, cet audit aurait dû avoir lieu avant le début des activités.

Montrez que l’auto-inspection fonctionne

Selon le point 8.2, un programme d’auto-inspection couvre tous les aspects des BPD dans un délai défini. Les auto-inspections sont impartiales, détaillées et enregistrées, avec des CAPA pour chaque manquement. Des audits externes peuvent être utiles, mais ne remplacent pas l’auto-inspection.

Selon l’AFMPS, la PR ne doit pas réaliser elle-même chaque auto-inspection. Elle veille en revanche à ce qu’elles aient lieu à intervalles appropriés et réguliers, selon un calendrier établi à l’avance.

Prouvez que le retrait du marché fonctionne

L’efficacité des dispositions de retrait est évaluée régulièrement, au moins une fois par an (point 6.5). Les données de distribution doivent permettre de joindre rapidement les clients, y compris en dehors des heures de travail. Gardez à portée de main le rapport de votre dernier exercice de retrait, avec le temps nécessaire et les actions décidées.

Checklist de préparation

DomaineExemples de preuvesBase
Périmètre de l’autorisationAutorisation en vigueur, liste des sites et activités, liste des produits avec leur AMMLoi : annexe V, 5.1 et 5.2
Présence de la PRHoraire de la PR par point de distribution, remplacement prévuLoi : AR, art. 94, 10°
FormationProgramme de formation, matrice par fonction, enregistrements individuels, évaluation de l’efficacitéLoi : annexe V, 2.4 ; Q&R AFMPS 2.4
Écarts et CAPARegistre des écarts, analyses, liste des CAPA avec statut et contrôle d’efficacitéLoi : annexe V, 1.2
Revue de directionDernier compte rendu avec décisions et suiviLoi : annexe V, 1.4
Activités externaliséesContrats, rapports d’audit initiaux et périodiques, évaluations de performanceLoi : annexe V, chapitre 7 ; Q&R AFMPS 9
Auto-inspectionProgramme, calendrier, rapports, suivi des CAPALoi : annexe V, 8.2 ; Q&R AFMPS 8.2
Retrait du marchéProcédure de retrait, rapport du dernier exercice, liste de contacts hors heures de travailLoi : annexe V, 6.5
TraçabilitéDocumentation conservée au moins cinq ansLoi : AR, art. 94, 8°, cité dans les Q&R AFMPS 4.1
Index documentaireUne liste qui indique où se trouve chaque documentNotre conseil

Ce que décident les inspecteurs

Une bonne checklist réduit les surprises. L’AFMPS décide toutefois elle-même de ce qu’elle examine. Les inspecteurs peuvent aussi regarder les locaux, la maîtrise des températures, le transport ou les mesures contre les médicaments falsifiés. Utilisez la liste comme point de départ et complétez-la avec vos propres zones de risque, comme la chaîne du froid ou les stupéfiants.

Pour un appui dans la fonction de PR elle-même, consultez notre accompagnement de la personne responsable. Une inspection approche ? Parlons de votre préparation à l’inspection.

PartagerLinkedInWhatsAppE-mail
Hendrik StaelsPharmacien industriel, fondateur de MEDCORHendrik Staels est pharmacien industriel et fondateur de MEDCOR. Il exerce des fonctions nommées comme personne responsable (BPD), personne qualifiée (BPF) et PRRC pour des clients en Belgique et au Benelux.
À propos de Hendrik

Relu par Hendrik Staels avant publication. Informations à la date du 15 novembre 2026. Les règles et les dates peuvent évoluer : vérifiez les sources citées avant d’agir. Ce guide fournit des informations générales et ne constitue pas un avis juridique.

Une formation BPD pour votre équipe ?

La MEDCOR Academy ouvre bientôt avec des formations BPD en ligne, courtes et assorties d’un certificat. Inscrivez-vous sur la liste d’attente et nous vous préviendrons dès leur ouverture.

Rejoindre la liste d’attente